Déposée le 6 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMDL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « cmdl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-37 du 11 septembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMDL domicilié(e) Bâtiment Alouette 2, 23 Avenue du lac Léman, Savoie Technolac, BP 80209 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 687 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMDL, M. CORGIER David domicilié(e) Bâtiment Alouette 2, 23 Avenue du Lac Léman, Savoie Technolac, BP 80209 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France.
La marque cmdl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMDL, SAS - Bâtiment Alouette 2, 23 Avenue du lac Léman, Savoie Technolac, BP 80209 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 510687304
CMDL, M. CORGIER David - Bâtiment Alouette 2, 23 Avenue du Lac Léman, Savoie Technolac, BP 80209 - 73374 - LE BOURGET DU LAC - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719175 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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